CLEMENT Michel, Claude, Marcel GODARD Michel, Louis, Antoine
Numéro de dépôt :
3020257
Date de dépôt :
04/04/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/04/2010
Présentation de la marque CYBON
Déposée le 4 avril 2000 par CLEMENT Michel et GODARD Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CYBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Les déposants sont CLEMENT Michel, Claude, Marcel, domicilié(e) Les Blayes, NEFFES, 05000 GAP - France et GODARD Michel, Louis, Antoine, domicilié(e) 43 Rte de l'Isoard, 05100 BRIANÇON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLEMENT Michel, Claude, Marcel - France.
La marque CYBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CLEMENT Michel, Claude, Marcel - Les Blayes, NEFFES, 05000 GAP - France
GODARD Michel, Louis, Antoine - 43 Rte de l'Isoard, 05100 BRIANÇON - France
CLEMENT Michel, Claude, Marcel - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Inscription le 19 octobre 2001 - Rejet partiel n°333079 - Publication au BOPI 2001-10-19
Inscription le 19 octobre 2001 - Rejet partiel n°333078 - Publication au BOPI 2001-10-19
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boisson de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques (à l'exception des bières et boissons alcoolisées) Télécommunications Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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